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Exposé de Monsieur Robert HAZAN Mesdames,
messieurs, Je suis ici
devant vous, afin de m'exprimer sur un sujet que je considère comme essentiel,
car il vient en général après un fait grave, qui peut entraîner une privation
de liberté.. En effet, parler
de l'expertise pénale devant un tel parterre de professionnels de la justice
est pour moi un grand honneur, même s'il s'agit également d'une responsabilité. Si vous vous
demandez pourquoi l'expertise pénale me tient á coeur, je vous répondrais en
quatre mots : Recherche de la vérité. En effet, il
n'existe pas de mission plus noble pour un expert que de rechercher la vérité
dans une expertise pouvant entraîner des peines de prisons. L'expert doit
faire montre d'une rigueur exemplaire. Si l'on se
réfère á la description de l'expertise pénale ...la chose parait presque simple
: le but de l'expert est de donner aux magistrats un avis technique portant sur
la nature et l'importance du préjudice. Les caractéristiques de l'expertise
pénale sont alors les suivantes : Elle n'est pas contradictoire (pour respecter
le secret de l'instruction) ;cependant ce principe (du contradictoire)
s'applique néanmoins tout au long de la procédure par les auditions..., â la
phase déjugement -de même lors des opérations expertales le juge d'instruction
peut être présent, le mis en examen auditionné-' Dans les faits,
l'expert est souvent unique ce qui accroît les risques liés â l'absence de
contrôle de la qualité de l'expertise ; celui-ci doit donc être d'autant plus
compétent. Personnellement
je serai favorable á une expertise pénale, contradictoire comme dans le cadre
de l'expertise civile, mais il s'agit là d'un autre sujet. Au-delà de ces
définitions académiques, je tiens á retenir un élément fondamental du rôle...
il parait évident, mais il est pour moi, la clé de notre métier...l'expert est
un auxiliaire de la justice. C'est-à-dire que
l'expert aide la justice,
qu'il la sert. Voilà pour moi
ce qui résume notre mission. Nous devons
servir la justice et nous devons la servir « bien »... qui plus est dans une
expertise pénale. L'expert doit
alors garder la tête froide et livrer au magistrat une schématique du dossier
la plus précise et compréhensible qui soit. Je reviens alors
sur le mot compréhensible... car l'expert doit obligatoirement vulgariser son
expertise afin de se faire comprendre de tous et d'assurer sa démonstration. S'il est un
moment ou l'expert ne doit pas se vanter et étaler sa science, c'est bien lors
de l'expertise pénale le
mieux étant qu'il ne se vante jamais mais je dois admettre que nous ne sommes
pas une corporation des plus modestes.... L'expert doit
donc être clair, concis et sur de son fait. Son analyse ne
doit pas comporter de zones d'ombre, et il se doit d'en avertir le magistrat
qui pourra compléter éventuellement sa mission initiale. Dans le cas où
des examens complémentaires doivent être effectués par un laboratoire, ou par
un expert d'une discipline différente, il faut rappeler que c'est uniquement le
magistrat qui désigne le nouvel expert, ce qui est différent de l'expertise
civile où l'expert peut s'adjoindre un sapiteur toujours pour une discipline
différente. Il faut savoir
également que tout rapport rendu á la justice est considéré comme faisant
partie de la procédure et qu'il peut donc faire pencher la balance d'un côté
comme de l'autre... Je ne tiens pas
á exagérer le rôle de l'expert mais je crois, que le rapport de ce technicien
peut contribuer á éclairer la vérité d'une affaire...
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